Mentions légales

Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.

1.INFORMATION SUR L'ÉDITEUR

Entreprise éditrice du site : DES ENCAS SARL

Siège social : 13 rue du Chêne 21150 LA ROCHE VANNEAU
Tél. : 06.78.65.84.14

R.C.S. : DIJON 952.718.468

Capital social : 5.000 euros

2.DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le Directeur de la publication du présent site est Madame Anne-Sophie VELUT en sa qualité de gérante.

3.HÉBERGEMENT DU SITE

WIX

4.DONNÉES PERSONNELLES

Les adresses emails collectées à la rubrique « s’inscrire à la newsletter » en page d’accueil sont nécessaires à la société DES ENCAS SARL pour lui permettre de vous adresser l’actualité de ses offres, de ses produits et de son entreprise. Vous pouvez accéder et faire rectifier ou supprimer les données vous concernant, en adressant votre demande accompagnée d’un justificatif d’identité aux coordonnées suivantes : petitsplats@desencas.fr

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :
Tél :

Fax :

Adresse :